Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMON CLEMENT
LEFRANC VINOLUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99827166
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque SIMON CLEMENT

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIMON CLEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX domicilié(e) Rue Gérard Philippe - 02430 - GAUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 035 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMON CLEMENT est expirée depuis le 6 décembre 2019.

LEFRANC VINOLUX a également déposé les autres marques suivantes : PREFLEURI , D , BIERE DE LUXE D DUCHESSE BIER , LES TOURAILLES , BLEU D'AZUR , Saxo , CHARMEILLAN , DUCHESSE BIER BIERE DE LUXE , VINOLUX , COCARDAN


LEFRANC VINOLUX, Société par Actions Simplifiée - Rue Gérard Philippe - 02430 - GAUCHY - France - SIREN 425035938


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419347 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Vins.